Achamel.net :P(1) : Chapitre 2 : la TVA
P(1) : Chapitre 2 : la TVA

I) Quest ce que la TVA ?

 

- TVA, elle sagit dun impt indirecte de consommation qui frappe les transactions commercials ralises sur le territoire nationale. Instituer au Maroc depuis 1 avril 1986, elle frappe les produits et services, de faon fractionn, durant tout le cycle de production et de commercialisation.

Ce sont les E/ses qui dclare et paye la TVA lEtat cependant, le consommateur finale et le redevable.

(contribuble) rel qui supporte cette taxe en dernier ressort.

 

II) quelles sont les caractristiques principales de la TVA ?

- cest un impt indirect de consommation : la taxe est incluse dans le prix de vente dun bien ou service que lon peut acqurir (Ex : voiture, dner dans un restaurant, transport )

- cest un impt global : elle frappe la gnralit des biens et services vendus au Maroc quelque soit leur origine (Marocaine on trangres) et quelque soit la qualit du vendeur (fabriquant, grossiste, ou commerant importation) lexception de certain cas( traiter ultrieurement).

- cest un impt variable : le taux appliqu vari selon limportance et le rle jouer par le bien ou services vendu.

En effet, le taux de la TVA calcul sur un produit alimentaire et rduit par rapport celui appliqu sur un bijou.

- cest un impt territorial : les taux appliqus dans un pays x diffrent dun pays y.En effet, malgr que le principe soit le mme chaque pays fixe un taux appliquable. Propre en fonction de plusieurs critres tel que : lconomie, le sociale

- cest un impt rcuprable : la TVA supporte par le produit vendu au court de sa face de production ou de commercialisation (TVA sur les Mses, matire 1re, Matire consommable, transport, services)est rcupre ainsi : le redevable est authoris le vers au trsor que la diffrance entre la taxe collecte la vente et celle supporter au moment des achats.

III) champ dapplication :

Ltude du champ dapplication conduit examiner plusieurs srie de disposition savoir :

La taxe sur la valeur ajoute sapplique :

Aux oprations commercials, industriels, artisanals, ou relevant de lexercice dune profession librale accomplis au Maroc.

Aux oprations dimportation

B) oprations obligatoirement imposables :

Sont obligatoirement assujetis (personne tenus par la loi dverser un impt) la TVA, les quatres catgories dopration suivants.

1) oprations sur les biens meubles telles que :

- les donts et les livraisons raliss par les E/ses de manifactures

- les livraisons et les ventes, ont ltat de produit imports,

- les ventes et les livraisons ralises par les grossisstes, les commerants dont le chiffre, daffaires dpasse 3 millions DH

2) oprations portant sur les biens immeubles :

Constructions, entretiens, et transformation dimmeuble

3) oprations de livraison soi-mme

4) prestation de services :

Transports, banque, profession librale

C) Esonration :

Plusieurs oprations sont esconres de la TVA :

1) Esconrations dordre sociale :

Elle concerne les ventes portant sur les produits de consommation courantes telles que le pain, semoule, lait, sucre, sel, datte, viande, huile dolive, bougie

2) esconration dordre conomique :

Elle touche les ventes de produits destins lexportation et des produits, fournitures et matriels fournis lagriculture et la pche.

D) oprations hors champs dapplication :

Elle concerne :

- les oprations civiles

- les produits agricoles

- lenseignement

- les assurances.

III) les rgles dassiette et liquidation :

A) lassiette :

1) La base dimpositions :

Elle comprend aussi bien le prix des Mses, travaux ou services que les frais accessoires et les droit diffrent. Elle concerne donc :

- La valeur nue fournis         ( prix) et biens et services

- les frais de transport facturer au client

- la valeur des emballages non rcuprables.

- les droits et les taxes autres que la TVA.

Remarque :

De la base importable doivent tre rduite toute les rductions commercials ou financier, rabais, remise, ristourne.

 

 

2) le fait gnrateur :

Le fait gnrateur de la taxe est lvnement qui donne naissance et raison la crance finale du trsor sur un contribuable. Cest le faite qui rend limpt exiger pour la TVA deux rgimes sont possibles :

a) le rgime des encaissement :

Il sagit du rgime normale. Le fait gnrateur de la TVA se situe au moment de lencaissement du prix des Mses, des travaux ou des services. Cet encaissement peut tre total ou partiel (avance, paiement par tranche,)

b) le rgime des dbits :

le redevable peut opter pour le rgime de dbit, dans ce cas, la TVA devient exigible des ltablissement des factures ventes et linscription des crances

correspendante au dbit des comptes clts . ceci ne disponce pas le contribuable de dclarer la TVA  tous les acomptes reus avant l'tablissement de la facture ( comme le rgime des encaissement)

B) les dductions et crdits de la TVA :

1) principe :

La technique retenu pour la taxation de la valeur ajoute implique que la taxe qui a brev les lments du prix de revient dune opration imposable soit dductible de la taxe applicable cette opration .

2) dcalage :

Le droit dduction prend naissance lexpiration du mois qui suit celui de ltablissement dquitence du douane on de paiement partiel ou intgral des factures. Ce dlai nest pas exig en ce qui concerne les biens succebtible dun amortissement et ligible en droit dduction( les immobilisation amortissables)

 

Lorsque la TVA facture ne permet pas de rcuprer la somme totale de la TVA dductible, le reliquat constitue pour L/se un crdit rcuprer ultrieurement au fur  et mesure des possibilits de limputation)

C) liquidation :

Elle consiste calculer le montant de la TVA due par lassujtice sur la base de la formule suivante :

 

TVA due(n) = TVA facture(n)-TVA rcuprable (n-1) TVA sur immeb(n)

 

 



 
 
 


   :

amine ssas   -     -   eljadida   
vraimen trs important merci
rahaoui dounia   -     -   erfoud   
TBARKALLAH 3LIKOM LAH YWAFA9KOM...
YOUSSEF SIRINE   -     -   OUJDA   
Mercii bcp
Soufiane Elhassani   -     -   Kenitra   
merci bien pour les cours
razzaki kawtar   -     -   oujda   
wax had dorousse kay selho nel mdina de chefchaouen
hamza hbm   -     -   chefchaouen   
merci orid ba9i dorouss lianaorid ijtiass bac libre
fatima zahra   -     -   ouazane   
tres bieeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeennnnnnnnnnnnnnn
assmae akdi   -     -   tanger   

i want same exircicee for la tva

chaimae aaras   -     -   larach   



     
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